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Délibérations du conseil municipal 2000-2002

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  • 2002-102 Bourses communales 2002
    2 vues - 2002-102 Bourses communales 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/66
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-103 CIFA – demande de subvention pour la 3e tranche de travaux de restructuration
    2 vues - 2002-103 CIFA – demande de subvention pour la 3e tranche de travaux de restructuration (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/67
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
    Organisme : Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-104 Représentation du conseil municipal auprès de la société anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – modification
    2 vues - 2002-104 Représentation du conseil municipal auprès de la société anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/68
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-105 Intégration de Sougères-sur-Sinotte dans le canton d'Auxerre-nord – avis du conseil municipal
    2 vues - 2002-105 Intégration de Sougères-sur-Sinotte dans le canton d\'Auxerre-nord – avis du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/69
    Sujet : circonscription territoriale
    Lieu : Auxerre-Nord (Yonne, France ; canton) / Sougères-sur-Sinotte (Monéteau, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-106 Adhésion à l'Association française d'échanges et d'initiatives
    2 vues - 2002-106 Adhésion à l\'Association française d\'échanges et d\'initiatives (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/70
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-107 Adoption de décomptes définitifs
    2 vues - 2002-107 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/71
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-108 Actes de gestion courante
    2 vues - 2002-108 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/72
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-109 Auxerre Magazine – vœu n° 1 du groupe « Union pour Auxerre »
    2 vues - 2002-109 Auxerre Magazine – vœu n° 1 du groupe « Union pour Auxerre » (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/73
    Sujet : communication institutionnelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-110 Programme régional pour l'environnement, la maîtrise de l'énergie et des déchets (PREMED) – vœu n° 2 déposé par le groupe « Union pour Auxerre »
    2 vues - 2002-110 Programme régional pour l\'environnement, la maîtrise de l\'énergie et des déchets (PREMED) – vœu n° 2 déposé par le groupe « Union pour Auxerre » (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/74
    Sujet : traitement des déchets / protection de la nature / conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 juin 2002
    4 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 juin 2002 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/75
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 20 juin 2002
    2 vues - Compte-rendu de la séance du 20 juin 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/76
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/77
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Denis Martin « Présentation du dispositif des correspondants de nuit »
    1 vue - Communication de Denis Martin « Présentation du dispositif des correspondants de nuit » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/78
    Sujet : surveillance des bâtiments / élu
    Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Jacques Hojlo « Réorganisation des services de l'OPM-HLM »
    1 vue - Communication de Jacques Hojlo « Réorganisation des services de l\'OPM-HLM » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/79
    Sujet : logement social / structure administrative
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez « Fiscalité locale : mieux faire jouer la solidarité de l'État »
    1 vue - Communication de Guy Férez « Fiscalité locale : mieux faire jouer la solidarité de l\'État » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/80
    Sujet : impôts locaux / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, relatif à la mise en place des groupes régionaux d'intervention (GIR)
    1 vue - Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Nicolas Sarkozy, ministre de l\'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, relatif à la mise en place des groupes régionaux d\'intervention (GIR) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/81
    Sujet : agent de la force publique / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Guy Férez : présentation des courriers adressé à Mme la Préfète, au président du conseil général de l'Yonne, au président du conseil régional de Bourgogne, du courrier reçu de ce dernier, suite au vœu du conseil municipal sur l'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes le 25 avril 2002
    1 vue - Intervention de Guy Férez : présentation des courriers adressé à Mme la Préfète, au président du conseil général de l\'Yonne, au président du conseil régional de Bourgogne, du courrier reçu de ce dernier, suite au vœu du conseil municipal sur l\'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes le 25 avril 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/82
    Sujet : transport ferroviaire / élu
    Organisme : Yonne. Préfecture / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Yonne
    Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Dominique Mary sur le remplacement d'un matériel volé à l'école élémentaire Rive Droite ; réponse de Jean-Paul Rousseau
    1 vue - Question de Dominique Mary sur le remplacement d\'un matériel volé à l\'école élémentaire Rive Droite ; réponse de Jean-Paul Rousseau (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/83
    Sujet : établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Rive-droite (1990-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 20 juin 2002
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 20 juin 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/84
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-111 Réaménagement de la place de la gare SNCF et de ses abords – présentation de l'avant-projet sommaire – demandes de subventions
    7 vues - 2002-111 Réaménagement de la place de la gare SNCF et de ses abords – présentation de l\'avant-projet sommaire – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/85
    Sujet : opération d'urbanisme / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-112 Office public municipal d'HLM – quartier Saint-Siméon – installation d'antennes collectives – demande de garantie pour un emprunt de 432 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2002-112 Office public municipal d\'HLM – quartier Saint-Siméon – installation d\'antennes collectives – demande de garantie pour un emprunt de 432 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/86
    Sujet : logement social / télédiffusion / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-113 Budget principal ville – compte administratif 2001
    2 vues - 2002-113 Budget principal ville – compte administratif 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/87
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-114 Budget principal ville – compte administratif 2001 – affectation des résultats
    2 vues - 2002-114 Budget principal ville – compte administratif 2001 – affectation des résultats (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/88
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-115 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001
    2 vues - 2002-115 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/89
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-116 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001 – affectation des résultats
    2 vues - 2002-116 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001 – affectation des résultats (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/90
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-117 Budget annexe du parking du Pont – compte administratif 2001
    2 vues - 2002-117 Budget annexe du parking du Pont – compte administratif 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/91
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-118 Budget annexe du parking du Pont – compte administratif 2001 – affectation des résultats
    2 vues - 2002-118 Budget annexe du parking du Pont – compte administratif 2001 – affectation des résultats (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/92
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-119 Budget annexe du crématorium – compte administratif 2001
    2 vues - 2002-119 Budget annexe du crématorium – compte administratif 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/93
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-120 Compte de gestion du receveur municipal pour 2001
    2 vues - 2002-120 Compte de gestion du receveur municipal pour 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/94
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-121 Fixation des taux d'abattement de la taxe d'habitation
    3 vues - 2002-121 Fixation des taux d\'abattement de la taxe d\'habitation (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/95
    Sujet : impôts locaux / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-122 Acquisition d'un terrain aux Chesnez – opération n° 33 au Plan Local d'Urbanisme
    2 vues - 2002-122 Acquisition d\'un terrain aux Chesnez – opération n° 33 au Plan Local d\'Urbanisme (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/96
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-123 Réhabilitation d'un immeuble 48 rue Saint-Pèlerin – constitution de servitudes de vues droites
    3 vues - 2002-123 Réhabilitation d\'un immeuble 48 rue Saint-Pèlerin – constitution de servitudes de vues droites (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/97
    Sujet : aménagement foncier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-124 Demande de protection du vignoble du Clos de la Chaînette, par le centre hospitalier spécialisé de l'Yonne, propriétaire des lieux
    2 vues - 2002-124 Demande de protection du vignoble du Clos de la Chaînette, par le centre hospitalier spécialisé de l\'Yonne, propriétaire des lieux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/98
    Sujet : viticulture / patrimoine culturel / établissement de santé
    Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Clos de la Chaînette
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-125 Muséums de Bourgogne – convention 2001-2003 avec l'État et le conseil régional de Bourgogne – demande de versement de subvention
    2 vues - 2002-125 Muséums de Bourgogne – convention 2001-2003 avec l\'État et le conseil régional de Bourgogne – demande de versement de subvention (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/99
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-126 Programme de travaux d'urgence 2002 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques
    2 vues - 2002-126 Programme de travaux d\'urgence 2002 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/100
    Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-127 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – Consolidation des structures et restauration de vitraux – avenants aux marché de travaux avec les entreprises SATR, Dulion, Pianon, Art et Vitrail
    2 vues - 2002-127 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – Consolidation des structures et restauration de vitraux – avenants aux marché de travaux avec les entreprises SATR, Dulion, Pianon, Art et Vitrail (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/101
    Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle du lycée Jacques-Amyot
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-128 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Leroy
    2 vues - 2002-128 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Leroy (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/102
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-129 Aide financière pour les champions sportifs auxerrois
    2 vues - 2002-129 Aide financière pour les champions sportifs auxerrois (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/103
    Sujet : sport / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-130 Centre d'information et de recherche en psychologie et psycho-analyse appliquée (CIRPA) – attribution de subvention
    2 vues - 2002-130 Centre d\'information et de recherche en psychologie et psycho-analyse appliquée (CIRPA) – attribution de subvention (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/104
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-131 Parking du Pont – actualisation du projet de travaux – revalorisation de l'enveloppe financière – appel d'offres ouvert
    2 vues - 2002-131 Parking du Pont – actualisation du projet de travaux – revalorisation de l\'enveloppe financière – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/105
    Sujet : commande publique / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-132 Réfection d'étanchéité en toiture – programme 2002 – consultation des entreprises – mise en concurrence simplifiée
    2 vues - 2002-132 Réfection d\'étanchéité en toiture – programme 2002 – consultation des entreprises – mise en concurrence simplifiée (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/106
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-133 Suivi et contrôle du marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux – mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage – mise en concurrence simplifiée
    2 vues - 2002-133 Suivi et contrôle du marché d\'exploitation de chauffage des bâtiments communaux – mission d\'assistance à maîtrise d\'ouvrage – mise en concurrence simplifiée (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/107
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-134 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 8
    2 vues - 2002-134 Marché d\'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 8 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/108
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-135 Entretien ménager de locaux – marchés fractionnés à bons de commande – mise en concurrence simplifiée
    2 vues - 2002-135 Entretien ménager de locaux – marchés fractionnés à bons de commande – mise en concurrence simplifiée (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/109
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-136 Formation des élus
    2 vues - 2002-136 Formation des élus (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/110
    Sujet : élu / formation professionnelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-137 Modification de l'effectif réglementaire
    4 vues - 2002-137 Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/111
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-138 Élections prud'homales – désignation des électeurs, salariés et employeurs, appelés à siéger à la commission administrative communale
    2 vues - 2002-138 Élections prud\'homales – désignation des électeurs, salariés et employeurs, appelés à siéger à la commission administrative communale (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/112
    Sujet : élection / personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-139 Actes de gestion courante
    2 vues - 2002-139 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 juin 2002
    Cote : 513 W 30/113
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 9 juillet 2002
    5 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 9 juillet 2002 (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 9 juillet 2002
    3 vues - Compte-rendu de la séance du 9 juillet 2002 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/3
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Joëlle Richet sur la présentation d'une école multisports
    1 vue - Communication de Joëlle Richet sur la présentation d\'une école multisports (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/4
    Sujet : éducation sportive / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Guy Férez au sujet de la fermeture de l'agence postale des Piedalloues pour 3 semaines au mois d'août
    1 vue - Intervention de Guy Férez au sujet de la fermeture de l\'agence postale des Piedalloues pour 3 semaines au mois d\'août (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/5
    Sujet : poste / élu
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Agence postale des Piédalloues
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Dominique Mary sur le commerce et la Poste des Piedalloues ; réponse de Monique Hadrbolec ; réponse du maire ; réponse de Brigitte Debelle
    1 vue - Question de Dominique Mary sur le commerce et la Poste des Piedalloues ; réponse de Monique Hadrbolec ; réponse du maire ; réponse de Brigitte Debelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/6
    Sujet : poste / commerce de détail / élu
    Organisme : La Poste
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Patrick Tuphé sur les Restaurants du Coeur ; réponse de Monique Hadrbolec
    1 vue - Question de Patrick Tuphé sur les Restaurants du Coeur ; réponse de Monique Hadrbolec (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/7
    Sujet : association / élu / action sociale
    Organisme : Les Restaurants du cœur (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 9 juillet 2002
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 9 juillet 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/8
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-140 Aménagement de l'avenue Yver, de la rue du Pont Biais et de l'impasse de la Noue – appel d'offres ouvert
    3 vues - 2002-140 Aménagement de l\'avenue Yver, de la rue du Pont Biais et de l\'impasse de la Noue – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/9
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont-Biais / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-141 Contrôle de l'accès du secteur piétons de l'Hôtel de Ville – mise en concurrence simplifiée
    2 vues - 2002-141 Contrôle de l\'accès du secteur piétons de l\'Hôtel de Ville – mise en concurrence simplifiée (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/10
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de l'Hôtel de ville -- Secteur piétons
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-142 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires – mise en œuvre – plan de financement
    3 vues - 2002-142 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires – mise en œuvre – plan de financement (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/11
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales / système d'information
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-143 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration d'un pavillon situé 4, rue René Fonck à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 44 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    2 vues - 2002-143 Office public municipal d\'HLM – acquisition-amélioration d\'un pavillon situé 4, rue René Fonck à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 44 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/12
    Sujet : logement social / immobilier / propriété publique
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue René-Fonck
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-144 Construction de 71 logements locatifs, résidence Saint-Exupéry – rue Hubert Fabureau
    1 vue - 2002-144 Construction de 71 logements locatifs, résidence Saint-Exupéry – rue Hubert Fabureau (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/13
    Sujet : logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Saint-Exupéry
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-145 Quartier des Rosoirs – création du pôle enfance – modification du plan de financement
    2 vues - 2002-145 Quartier des Rosoirs – création du pôle enfance – modification du plan de financement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/14
    Sujet : finances locales / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-146 Création de l'école d'initiation sportive auxerroise
    3 vues - 2002-146 Création de l\'école d\'initiation sportive auxerroise (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/15
    Sujet : sport / éducation sportive
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-147 Contrat de ville 2002 – 2e programmation et plan de financement pour l'année 2002
    3 vues - 2002-147 Contrat de ville 2002 – 2e programmation et plan de financement pour l\'année 2002 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/16
    Sujet : politique de la ville / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-148 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2002
    2 vues - 2002-148 Décision modificative n° 1 de l\'exercice 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/17
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-149 Bilan de la politique foncière
    4 vues - 2002-149 Bilan de la politique foncière (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/18
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-150 Réduction des odeurs de la station d'épuration de Monéteau
    2 vues - 2002-150 Réduction des odeurs de la station d\'épuration de Monéteau (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/19
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-151 Quartier Saint-Siméon – autorisation d'établissement d'une antenne collective de télévision
    2 vues - 2002-151 Quartier Saint-Siméon – autorisation d\'établissement d\'une antenne collective de télévision (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/20
    Sujet : télédiffusion
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-152 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
    156 vues - 2002-152 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'assainissement (ouvre la visionneuse)

    156 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/21
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-153 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable – information du conseil municipal
    148 vues - 2002-153 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'eau potable – information du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    148 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/22
    Sujet : eau potable
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-154 AIDA – délégation de service public – rapport sur l'exécution de la délégation de service public
    44 vues - 2002-154 AIDA – délégation de service public – rapport sur l\'exécution de la délégation de service public (ouvre la visionneuse)

    44 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/23
    Sujet : propriété publique / équipement collectif
    Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....)
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-155 Cathédrale d'Auxerre – relevé de la façade occidentale – prise en charge des frais d'hébergement des chercheurs
    2 vues - 2002-155 Cathédrale d\'Auxerre – relevé de la façade occidentale – prise en charge des frais d\'hébergement des chercheurs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/24
    Sujet : édifice cultuel / chercheur / patrimoine culturel / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-156 Aide financière à Maxime Clérin, champion d'Europe de kayak 2001
    2 vues - 2002-156 Aide financière à Maxime Clérin, champion d\'Europe de kayak 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/25
    Sujet : sport / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-157 Groupe scolaire des Boussicats – site Pierre et Marie Curie – création d'un espace scientifique
    3 vues - 2002-157 Groupe scolaire des Boussicats – site Pierre et Marie Curie – création d\'un espace scientifique (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/26
    Sujet : pédagogie
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-158 CIFA – demande de subvention pour la 3e tranche de travaux de restructuration – modification
    2 vues - 2002-158 CIFA – demande de subvention pour la 3e tranche de travaux de restructuration – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/27
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
    Organisme : Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-159 Participation de jeunes Icaunais à Exposcience Européenne – subvention exceptionnelle
    2 vues - 2002-159 Participation de jeunes Icaunais à Exposcience Européenne – subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/28
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-160 Association « Des feutres et des touches » – versement de subvention
    2 vues - 2002-160 Association « Des feutres et des touches » – versement de subvention (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/29
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-161 Association Mouv'art – attribution d'une subvention exceptionnelle
    1 vue - 2002-161 Association Mouv\'art – attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/30
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-162 Exposition Alain Bourbonnais – cofinancement du catalogue – versement de subvention à l'association « Les amis de la Fabuloserie »
    1 vue - 2002-162 Exposition Alain Bourbonnais – cofinancement du catalogue – versement de subvention à l\'association « Les amis de la Fabuloserie » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/31
    Sujet : association / manifestation culturelle / finances locales
    Personne : Bourbonnais, Alain (1925-1988)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-163 Salle de diffusion des musiques actuelles – recrutement d'un chargé de mission – subvention à l'association Service Compris
    2 vues - 2002-163 Salle de diffusion des musiques actuelles – recrutement d\'un chargé de mission – subvention à l\'association Service Compris (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/32
    Sujet : association / musique / finances locales
    Organisme : Association Service Compris (2000-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-164 Attribution de la subvention annuelle à l'UCMA
    2 vues - 2002-164 Attribution de la subvention annuelle à l\'UCMA (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/33
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-165 Union des Pêcheurs de l'Auxerrois – subvention pour la rémunération d'un emploi jeune
    2 vues - 2002-165 Union des Pêcheurs de l\'Auxerrois – subvention pour la rémunération d\'un emploi jeune (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/34
    Sujet : association / pêche à la ligne / finances locales
    Organisme : Union des pêcheurs de l'Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-166 Programme complémentaire de voirie 2002 – appel d'offres ouvert
    2 vues - 2002-166 Programme complémentaire de voirie 2002 – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/35
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-167 Réfection des locaux rue Camille Desmoulins / place Simon Chenard : demande de subvention à la Communauté des communes de l'Auxerrois
    2 vues - 2002-167 Réfection des locaux rue Camille Desmoulins / place Simon Chenard : demande de subvention à la Communauté des communes de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/36
    Sujet : finances locales
    Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Simon-Chenard / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-168 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de chargé de mission du renouvellement urbain
    2 vues - 2002-168 Recrutement d\'un ingénieur contractuel sur le poste de chargé de mission du renouvellement urbain (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/37
    Sujet : politique de la ville / personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-169 Délégation de compétence au maire
    2 vues - 2002-169 Délégation de compétence au maire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/38
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-170 Adoption de décomptes définitifs
    2 vues - 2002-170 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/39
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-171 Motion de soutien à Ingrid Betancourt et à son combat en faveur d'un État de droit en Colombie
    2 vues - 2002-171 Motion de soutien à Ingrid Betancourt et à son combat en faveur d\'un État de droit en Colombie (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/40
    Sujet : vie publique
    Lieu : Colombie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-172 Actes de gestion courante
    2 vues - 2002-172 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/41
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-173 Procédure d'urgence pour le vote du projet de délibération n° 2002/174 – décision du conseil municipal
    2 vues - 2002-173 Procédure d\'urgence pour le vote du projet de délibération n° 2002/174 – décision du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/42
    Sujet : organe délibérant
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-174 Représentation de la ville à l'office municipal des sports – modification
    2 vues - 2002-174 Représentation de la ville à l\'office municipal des sports – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/43
    Sujet : sport / association / élu
    Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-175 Construction du 3e département de l'IUT – Génie des Télécommunications et Réseaux – attribution du marché de maîtrise d'œuvre
    3 vues - 2002-175 Construction du 3e département de l\'IUT – Génie des Télécommunications et Réseaux – attribution du marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/44
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-176 Vœu sur la navigation sur l'Yonne en aval d'Auxerre
    2 vues - 2002-176 Vœu sur la navigation sur l\'Yonne en aval d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juillet 2002
    Cote : 513 W 31/45
    Sujet : navigation de plaisance
    Lieu : Yonne (France ; cours d'eau) -- Auxerre (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 septembre 2002
    3 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 septembre 2002 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 18 septembre 2002
    7 vues - Compte-rendu de la séance du 18 septembre 2002 (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez « La construction du futur centre de secours principal d'Auxerre »
    4 vues - Communication de Guy Férez « La construction du futur centre de secours principal d\'Auxerre » (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/3
    Sujet : opération d'urbanisme / élu / secours
    Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/4
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Martine Doriac sur la rentrée scolaire
    1 vue - Intervention de Martine Doriac sur la rentrée scolaire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/5
    Sujet : élu / rentrée scolaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Denis Roycourt en présentation du dossier sur l'aménagement de la coulée verte
    1 vue - Intervention de Denis Roycourt en présentation du dossier sur l\'aménagement de la coulée verte (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/6
    Sujet : liaison douce / élu
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Denis Roycourt en présentation du dossier sur la protection des bois tropicaux
    1 vue - Intervention de Denis Roycourt en présentation du dossier sur la protection des bois tropicaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/7
    Sujet : protection de la nature / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Vœu de Pascal Henriat sur le gymnase ASPTT PLPB ; réponse du maire
    1 vue - Vœu de Pascal Henriat sur le gymnase ASPTT PLPB ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/8
    Sujet : sport / élu / installation sportive
    Organisme : ASPTT Auxerre / Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association sportive des postes, télégraphes et téléphones
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Bernard Revest, sur la création de surfaces commerciales à Monéteau ; réponse d'Anne Martinez
    1 vue - Question de Bernard Revest, sur la création de surfaces commerciales à Monéteau ; réponse d\'Anne Martinez (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/9
    Sujet : grande surface commerciale / élu
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 18 septembre 2002
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 18 septembre 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/10
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-177 Cession, au service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, de l'ensemble immobilier destiné au centre principal de secours d'Auxerre
    2 vues - 2002-177 Cession, au service départemental d\'incendie et de secours de l\'Yonne, de l\'ensemble immobilier destiné au centre principal de secours d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/11
    Sujet : immobilier / propriété publique / secours
    Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours
    Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-178 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires – modification du plan de financement
    2 vues - 2002-178 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires – modification du plan de financement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/12
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales / système d'information
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-179 Aménagement de la coulée verte
    3 vues - 2002-179 Aménagement de la coulée verte (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/13
    Sujet : liaison douce / aménagement foncier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-180 Création de la commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement – élection de ses membres
    3 vues - 2002-180 Création de la commission municipale d\'urbanisme et des opérations d\'aménagement – élection de ses membres (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/14
    Sujet : élu / urbanisme / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-181 Acquisition d'un terrain en zone d'urbanisation des Charrons
    2 vues - 2002-181 Acquisition d\'un terrain en zone d\'urbanisation des Charrons (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/15
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-182 Cession d'un délaissé de l'ancienne voie de Gien à un riverain
    2 vues - 2002-182 Cession d\'un délaissé de l\'ancienne voie de Gien à un riverain (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/16
    Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique
    Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-183 Modification du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre et de Vaux
    56 vues - 2002-183 Modification du plan d\'occupation des sols (POS) d\'Auxerre et de Vaux (ouvre la visionneuse)

    56 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/17
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-184 Traitement des déchets
    7 vues - 2002-184 Traitement des déchets (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/18
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-185 Avenant à la convention de collecte des ordures ménagères
    2 vues - 2002-185 Avenant à la convention de collecte des ordures ménagères (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/19
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-186 Protection des bois tropicaux
    3 vues - 2002-186 Protection des bois tropicaux (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/20
    Sujet : protection de la nature
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-187 Cathédrale Saint-Étienne – relevé de la façade occidentale – frais d'échafaudages – demande de subvention
    2 vues - 2002-187 Cathédrale Saint-Étienne – relevé de la façade occidentale – frais d\'échafaudages – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/21
    Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-188 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention
    2 vues - 2002-188 École nationale de musique – acquisition d\'instruments de musique – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/22
    Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales
    Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-189 Restauration d'un tableau « La Cène » de l'église Saint-Eusèbe – demande de subvention à la DRAC
    2 vues - 2002-189 Restauration d\'un tableau « La Cène » de l\'église Saint-Eusèbe – demande de subvention à la DRAC (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/23
    Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales
    Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-190 Revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public pour les réseaux électriques
    2 vues - 2002-190 Revalorisation de la redevance d\'occupation du domaine public pour les réseaux électriques (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/24
    Sujet : distribution électrique / domaine public
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-191 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs
    2 vues - 2002-191 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/25
    Sujet : manifestation commerciale / exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-192 Attribution de subventions
    3 vues - 2002-192 Attribution de subventions (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/26
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-193 Règlement intérieur du conseil municipal – modification
    2 vues - 2002-193 Règlement intérieur du conseil municipal – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/27
    Sujet : organe délibérant
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-194 Adoption de décomptes définitifs
    2 vues - 2002-194 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/28
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-195 Actes de gestion courante
    3 vues - 2002-195 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/29
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-196 Élimination des déchets – vœu du conseil municipal
    2 vues - 2002-196 Élimination des déchets – vœu du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 2002
    Cote : 513 W 32/30
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 10 octobre 2002
    3 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 10 octobre 2002 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/31
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 10 octobre 2002
    14 vues - Compte-rendu de la séance du 10 octobre 2002 (ouvre la visionneuse)

    14 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/32
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/33
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez « le développement de l'enseignement supérieur »
    1 vue - Communication de Guy Férez « le développement de l\'enseignement supérieur » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/34
    Sujet : enseignement supérieur
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez « le budget supplémentaire »
    1 vue - Communication de Guy Férez « le budget supplémentaire » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/35
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Présentation d'études routières de la déviation sud d'Auxerre
    1 vue - Présentation d\'études routières de la déviation sud d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/36
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Vœu d'Élisabeth Gérard-Billebault relatif à l'attribution de la médaille de la ville à Lionel Dubois ; réponse de Joëlle Richet
    1 vue - Vœu d\'Élisabeth Gérard-Billebault relatif à l\'attribution de la médaille de la ville à Lionel Dubois ; réponse de Joëlle Richet (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/37
    Sujet : sport / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Dominique Mary relative à la maison de quartier Sainte-Geneviève ; réponse du maire
    1 vue - Question de Dominique Mary relative à la maison de quartier Sainte-Geneviève ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/38
    Sujet : élu / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez « le développement de l'enseignement supérieur »
    4 vues - Communication de Guy Férez « le développement de l\'enseignement supérieur » (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/39
    Sujet : enseignement supérieur / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez « le budget supplémentaire »
    3 vues - Communication de Guy Férez « le budget supplémentaire » (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/40
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question d'Élisabeth Gérard-Billebault relatif à l'attribution de la médaille de la ville à Lionel Dubois ; réponse de Joëlle Richet
    2 vues - Question d\'Élisabeth Gérard-Billebault relatif à l\'attribution de la médaille de la ville à Lionel Dubois ; réponse de Joëlle Richet (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/41
    Sujet : sport / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Dominique Mary relative à la maison de quartier Sainte-Geneviève
    1 vue - Question de Dominique Mary relative à la maison de quartier Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/42
    Sujet : élu / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 10 octobre 2002
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 10 octobre 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/43
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-197 Études routières de la déviation sud d'Auxerre
    3 vues - 2002-197 Études routières de la déviation sud d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/44
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-198 Service des correspondants de nuit – partenariat ville–OPM-HLM
    2 vues - 2002-198 Service des correspondants de nuit – partenariat ville–OPM-HLM (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/45
    Sujet : surveillance des bâtiments
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Auxerre. Service des correspondants de nuit
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-199 Signature d'une convention de partenariat entre la ville d'Auxerre et la société Rapides de Bourgogne
    2 vues - 2002-199 Signature d\'une convention de partenariat entre la ville d\'Auxerre et la société Rapides de Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/46
    Sujet : transport / finances locales
    Organisme : Les Rapides de Bourgogne (Auxerre ; 1934-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-200 Construction d'une nouvelle crèche dans le quartier Saint-Pierre – procédure de désignation d'un maître d'œuvre
    3 vues - 2002-200 Construction d\'une nouvelle crèche dans le quartier Saint-Pierre – procédure de désignation d\'un maître d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/47
    Sujet : crèche / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-201 Budgets supplémentaires 2002
    2 vues - 2002-201 Budgets supplémentaires 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/48
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-202 Admissions en non valeur
    2 vues - 2002-202 Admissions en non valeur (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/49
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-203 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2003 – concours des services techniques municipaux
    2 vues - 2002-203 Communauté des communes de l\'Auxerrois – travaux d\'alimentation en eau potable programme 2003 – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/50
    Sujet : eau potable / finances locales
    Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-204 Attributions de subventions
    3 vues - 2002-204 Attributions de subventions (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/51
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-205 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'exploitation d'une unité de fabrication de produits laitiers à Monéteau (Yoplait-France SAS)
    2 vues - 2002-205 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l\'exploitation d\'une unité de fabrication de produits laitiers à Monéteau (Yoplait-France SAS) (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/52
    Sujet : installation classée / industrie agro-alimentaire
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-206 Travaux d'assainissement de l'avenue Gambetta – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia Bourgogne
    3 vues - 2002-206 Travaux d\'assainissement de l\'avenue Gambetta – avenant au marché de travaux avec l\'entreprise Eurovia Bourgogne (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/53
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Gambetta
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-207 Exposition « Napoléon à Sainte-Hélène » du 18 janvier au 17 mars 2003 – demandes de subvention
    2 vues - 2002-207 Exposition « Napoléon à Sainte-Hélène » du 18 janvier au 17 mars 2003 – demandes de subvention (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/54
    Sujet : manifestation culturelle / finances locales
    Personne : Napoléon Ier (1769-1821 ; empereur des Français)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-208 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – revalorisation de l'opération et modification de la procédure de consultation
    2 vues - 2002-208 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – revalorisation de l\'opération et modification de la procédure de consultation (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/55
    Sujet : édifice cultuel / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-209 Acquisition de terrains aux Chesnez – opération 33 du plan local d'urbanisme
    2 vues - 2002-209 Acquisition de terrains aux Chesnez – opération 33 du plan local d\'urbanisme (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/56
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-210 Représentation de la ville au conseil d'administration du centre hospitalier d'Auxerre
    2 vues - 2002-210 Représentation de la ville au conseil d\'administration du centre hospitalier d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 10 octobre 2002
    Cote : 513 W 32/57
    Sujet : élu / établissement de santé
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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